Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture
/
AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE
Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4228494
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE de Comité Interprofessionnel des Produits de l\'Aquaculture

Présentation de la marque AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par l'association loi 1901 Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture domicilié(e) 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Mme. Marine Levadoux domicilié(e) 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.

La marque AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture a également déposé les autres marques suivantes : QUALITÉ AQUACULTURE DE FRANCE , IDAQUA INDICATEURS DE DURABILITE POUR L'AQUACULTURE , AQUA TOURISME , POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE , LA TRUITE CHARTE QUALITE


Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Association loi 1901 - 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France


Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Mme. Marine Levadoux - 32 rue de Paradis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.